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Version complète : perquisitions et saisies
Forum GenerationMP3 > "La Musique Après le CD" > Juridique & Solutions > Procès et poursuites judiciaires
Pages : 1, 2
damfou
suite a deux ou trois questions restees sans reponses dans certains sujets traitées sur ce forum, je pense qu'une petite synthése ne serait pas superflue en particulier sur les trois points suivants:
1) en cas de perquisition quelqu'un est il au courant de l'etendue réelle de celle ci autrement dit ou, quand et comment? qui a le droit de perquisition et ce droit est il valable pour "l'intégralité" du lieu visité? y a t'il des limites?
2) a la suite de cette perquisition quels sont les elements qui pourront etre utilisés en justice pour servir de preuves contre l'internaute? la saisie du disque dur semble indispensable ou bien les seuls dires du plaignant ou du FAI sont ils suffisants? de combien de temps dispose t'on pour apporter la preuve que l'on detient bien l'oeuvre originale et de quels moyens (perso je ne me suis pas amusé a garder la facture ou le ticket de caisse des cds et vyniles que j'ai, surement quatre ou cinq cents!!!)
3) pour les juristes! que peux t'on refuser de laisser faire, que se passe t'il si les saisies ne peuvent avoir lieu, quels sont les moyens de se defendre ou de se prevenir?

RIDOUAN a l'air de dire que le telechargement ne serait pas forcement illicite (pour certains juristes du moins), j'en conclu donc que la reponse nous sera donnée a la suite de la premiere vague de procés. Il n'est pas exclu je pense que la justice fasse une distinction entre gros et petits telechargeurs, mises a disposition et telechargements, utilisation privée et revente, particuliers et sites d'hebergement......
que se passera t'il si comme certains autres pays ou regions (je pense usa) la justice francaise "autorise" cette utilisation du net?
A votre avis quelles seront les reactions des majors, ne risquent t'elles pas de mettre en place des systemes de protection de plus en plus contraignants et quelle sera la legalité des dits systémes?
Si quelques pro du droit francais pouvaient nous éclairer!
Cyrille
cette vague n'attaque justement que des personnes diffusant du contenu sur internet (désolé pour la mamzelle que j'ai vu l'autre jour sur france 3 ou france 2 qui disait qu'elle ne savait pas ... trés trés bien d'ailleurs la facon dont elle s'est exprimée et tout ca tout ca)

bref ... on ne sera pas plus avancé. Je dirais meme que les maisons de disques ne s'interresse qu'a la partie penalement attaquable à coup sur !

aprés pour la perquisition si la question est de savoir si ils vont depuiller tout ton materiel hifi je n'en sais rien, ils vont chercher ce qu'ils pensent etre utiles... si ils tombent sur autre chose d'interressant ca tombera dans le dossier à mon avis pourra faire l'objet d'une autre accusation !

(recel, importantion sans avoir payer les droits de douanes ...)

bref gardez vos facture (oui je sais c'est pas jouable de garder les factures de tout, et surtout des cadeaux!)

mon humble avis de j'y connais rien mais je donne mon avis quand meme
aguidos
bah les perquisitions, c'est sur la totalité du lieux , et sur tout ce qui s'y trouve. VOILA.


Cyrille
je dirais que la perquisition jouera sur l'ensemble des choses jugés comme pouvant etre hypothetiquement du piratage par les policiers non?

genre ils pourront passer à coté d'un ampli à disque dur ou un lecteur dvd à disque dur

comme ils pourront trés bien s'interresser à un ampli ou lecteur dvd sans dd ...

tout reside dans le facteur connaissance de ceux qui fouillent
Basaltinou
Je pense qu'ils fouillent absolument tout, tripatouillent tou et prennent tout ce qui peut avoir un lien avec l'objet de la perquisition...
aguidos
l'objet de la perquisition c'est de trouver des preuves matérielles des faits générateurs ou constitutifs d'une violation de la loi....mais s'ils viennent pour du piratage, les policiers peuvent repartir avec des biens et documents concernant aussi d'autres délits ( drogue, recel de matériel, .................).

Et ils peuvent revenir plus d'une fois.
damfou
un des trucs importants me parait de savoir ce qui se passe si ils repartent sans preuves materielles (disques durs, cd ou dvd gravés).
est ce que devant un tribunal et en l'absence de preuves materielles les données qu'ils ont recueillies en "piratant" l'ordi ou celles fournies par le fai qui donne les fichiers telechargés avec dates et heures de telechargement pourront elles memes servir de preuves irrefutables?
aguidos
non, car le fai ne sait pas ce que tu dl, mais a uniquement connaissance des volumes.
C'est pourquoi une perquisition positive est nécessaire. Enfin, quand ils cherchent ils trouvent. clindoeil.gif
scritchouille
et s'ils ne trouvent pas ils embarquent la machine afin de chercher plus assidument (utilitaires de récup de données même après formatage.... etc)

Qui a dit qu'ils pouvaient même en mettre eux même ??? shifty.gif Voyons tout le monde sait que la police ne trafique jamais les preuves rolle_yes.gif siffle.gif
damfou
héééééé, attends un peu SCRITCHOUILLE, t'es serieux quand tu dis ca..??!!!
Il y a des précédents?
il est impossible d'identifier le contenu d'un volume?
ca parait un peu facile, ils se font communiquer nos coordonnées par generation mp3 (vu qu'on est pas forcement copains) et ils nous chargent comme des mules!!!
un site peut il refuser de donner les references des intervenants sur un forum?
Pour ce qui est de garder les factures ou tickets de caisse d'achat de cds, j'aimerais connaitre celui qui l'a fait sur ces vingts dernieres annees!!
moi, perso, je ne les ai pas.
Cyrille
QUOTE (damfou @ 16/11/04 - 20:59)

il est impossible d'identifier le contenu d'un volume?

ca veut dire quoi cette question?
scritchouille
pas compris non plus gne.gif

pour ce qui est des tickets, la boîte originale et le CD correspondant devrait suffire (même illisible et complété d'une copie de sauvegarde clindoeil.gif )
damfou
en fait la question est de savoir si au dela de ce que vous appelez "volume" le fai peut savoir precisemment ce que l'on telecharge, le contenu en fait, tel ou tel programme, tel ou tel divx .....
sinon c'est effectivement facile, apres saisie on peut mettre tout ce que l'on veut sur le disque dur et ce sans pouvoir etre disculpé par le fai qui pourrait livrer le vrai contenu telechargé.
Je reviens sur ce point la, a t'on des exemples de disques durs "trafiqués" apres la saisie, parce que la on est mal! dans l'histoire je croyais que le"voyou" était le telechargeur indelicat!
d'ailleurs quand ils verifient ce que l'on met a disposition, on t'ils le droit de penetrer l'ordinateur et regarder sur tous les disques ou de verifier le contenu de tous les fichiers.
si oui, y a t'il un moyen de se premunir (mots de passe......)?
Basaltinou
C'est mis sous scellé rolle_yes.gif
scritchouille
les flics font un serment.... et sont sensés respecter la loi.... donc cela ne devrait pas arriver..... mais il y a des ripoux partout rolle_yes.gif..... encore faut-il qu'ils aient des raisons de le faire gne.gif

des scellés sur un PC ??? on se demande comment ils font fou.gif ils bouchent les ports et l'allim avec de la cire ??? bigyellow.gif
aguidos
QUOTE (diablo @ 17/11/04 - 07:39)
C'est mis sous scellé rolle_yes.gif

ya pas de trafic, t'affoles pas damfou, scrit rigolait....ou plutot était sceptique quant a l'intégrité de la police.

Snon, non ton fai peut pas savoir ce que dl exactement, juste les quantités que tu dl .
VOila.
Basaltinou
Bah ils mettent le DD ou l'UC sous scellé quoi ...
damfou
on en revient toujours au meme AGUIDOS.
Explique moi ce qu'ils peuvent prouver quand il n'ont pas le disque dur ou de cd gravés si le fai est incapable de leur fournir le contenu precisemment telechargé?
Pourtant dans les lettres de "menaces" envoyées par les fai (vu sur un topic du site) le fai detaille et nome les divx telechargés.
Quand ils scannent l'ordi y a t'il un moyen de leur interdire l'acces a tout le disque dur ou sont ils capables (et ont ils le droit) de se ballader partout?
Cyrille
QUOTE (damfou @ 17/11/04 - 18:39)
on en revient toujours au meme AGUIDOS.
Explique moi ce qu'ils peuvent prouver quand il n'ont pas le disque dur ou de cd gravés si le fai est incapable de leur fournir le contenu precisemment telechargé?
Pourtant dans les lettres de "menaces" envoyées par les fai (vu sur un topic du site) le fai detaille et nome les divx telechargés.
Quand ils scannent l'ordi y a t'il un moyen de leur interdire l'acces a tout le disque dur ou sont ils capables (et ont ils le droit) de se ballader partout?

quoi que tu fasses ils seront capables d'acceder à tous ou quasiment

il faudrait 6 formatage de bas niveau consecutif pour réellement netoyer ton disque ...
Basaltinou
La preuve en est : j'ai formaté recemment un DD, et hop qu'est-ce que Handy Recovery me trouve ? Toutes les données de ce DD.
Un simple formatage ne suffit pas, comme l'a dit 6r...
damfou
ok mais comment on fait pour les empecher de fouiller tout le disque quand ils scannent. Deja en ont ils le droit et dans quels fichiers.
Basaltinou
Mais bien entendu qu'ils en ont le droit : Ils sont en perquisition chez toi !!!!
Ils ont le droit de tout fouiller, tous les fichiers.
Les en empecher serait idiot, ils te foutraient en taule le temps que tu leur dises comment y acceder
damfou
on ne s'est pas bien compris DIABLO, je ne te parle pas de la police lors de la perquisition, je te parle des fai, des majors ou des societes (il parai qu'il y a meme des hackers voir ex pirates) qui te scannent en quand tu utilise le p2p et qui tebalancent apres a la police.
Eux ont ils le droit de fouiller ton ordi et quelles parties de l'ordi?
Basaltinou
Ils fouillent pas ton ordi, ils choppent juste ton IP sur le logiciel de P2P, voient chez quel FAI t'es ( un bon vieux traceroute suffit ), et contacte le FAI...
damfou
jusque la ok mais a ce stade il n'ont auncun elements serieux, et apres le fai leurs donne quoi, les durées....?
et pour prendre l'ip ils penetrent l'ordi ou pas et ils penetrent uniquement les fichiers que tu as "autorisés" au logiciel p2p ou ils fouillent partout?
Basaltinou
Ils penetrent rien du tout...
Sur certains sites, tu peux voir ton IP, c'est pas pour ça que les sites penetrent sur ton ordi...
La preuve ? C'est qu'ils ont vu que ton IP, et donc toi, etait en train de dl un fichier non libre de droit...
aguidos
On va expliquer calmement Damfou...mais la meilleur solution pour pas avoir de probleme, a mon humble avis, c'est de pas dl des fichiers propriétaires.....
Sinon pour répondre a tes interrogations :
QUOTE
Explique moi ce qu'ils peuvent prouver quand il n'ont pas le disque dur ou de cd gravés si le fai est incapable de leur fournir le contenu precisemment telechargé?

Rien, il faut une perquisition pour prouver légalement que tu as téléchargé tel ou tel fichier propriétaire.

QUOTE
Pourtant dans les lettres de "menaces" envoyées par les fai (vu sur un topic du site) le fai detaille et nome les divx telechargés.

Tout a fait. Ils vont sur un logiciel p2p , demande un dl et vois qui le propose. Note son ip. Et ensuite un mail au FAI.
Mais ceci n'est en rien une preuve et encore moins une preuve recevable par un juge.
C'est juste une démarche gentillette de la major pour te dire....la prochaine on sera moins gentil.

QUOTE
Quand ils scannent l'ordi y a t'il un moyen de leur interdire l'acces a tout le disque dur ou sont ils capables (et ont ils le droit) de se ballader partout?

Bah tu proposes rien en partage...donc tu rentre un peu dans la légalité...comme ça ya rien a voir.

QUOTE
Quand ils scannent l'ordi y a t'il un moyen de leur interdire l'acces a tout le disque dur ou sont ils capables (et ont ils le droit) de se ballader partout?

Sinon, en clair tu veux savoir comment pas etre hacker...et bah firewall + antivirus bien a jour et bien complet.

Est-ce que ca te convient ca damfou comme explication ?

Vlad Ill
Pour la question du formatage, je pense qu'il doit etre possible de formater une fois avec des regles precises de destruction (des données hein, pas du DD).
Il doit y avoir notemment un soft sous linux qui le fait, mais je sais plus le nom, en plus c'est en ligne de commande, donc c'est un peu lourd a utiliser...
damfou
ha et bien voila une reponse qu'elle est claire mr AGUIDOS!
bien que tu puisses proposer un fichier libre de droit tout en lui donnant le titre d'un titre connu mais là je reconnais que c'est vraiment tiré par les cheveux!! en plus de ca les utilisateurs du reseau ne s'y retrouveraient pas non plus.
par contre quand un utilisateur propose un fichier "déclaré libre de droit" (il a ecrit lui meme le titre ou le programme ou met a dispo une video perso) comment peut on verifier que c'est rellement libre de droit avant le telechargement vu que les noms de fichiers sont quelque fois "olé olé".
il n'y a pas de site p2p ou ton ip n'apparait pas? elle est impossible a masquer?
Es tu sur qu'un pare feu et un antivirus suffisent a bloquer a coup sur un hack.
je ne suis pas convaincu mais bon je suis peut etre un peu parano.
sinon quelqu'un connait ce fameux soft linux? je crois savoir que sous window il y a aussi un logiciel qui fait une trentaine de passage pour nettoyer a fond le dd en le reinscrivant completement. quelqu'un a le nom.
il y a un autre truc qui me chagrine AGUIDOS, a quoi ca sert d'avoir bientot un forfait 18 méga pour celui qui ne dll rien? pour surfer 512 c'est largement suffisant.
je ne suis pas sur que les fai aient que des beaux jours devant eux.
Basaltinou
Ca peut servir si tu as l'intention de te creer un site, d'uploader bcp de fichiers, pour jouer en reseau, dl des distribs linux ou des gros progs...
Vlad Ill
C'est pas sous linux, mais j'ai trouvé ca qui peut servir si tu as des fichiers important (mot de passe, fichiers sensibles,...) a suprimer

eraser
gflogic
Il y a aussi le tout dernier Hammer v2.0 :

user posted image

Efface n'importe quoi, le jour ou vous en avez besoin.
Basaltinou
Gflogic, c'est ta période boulet là ? bigyellow.gif
damfou
a la limite ok avec toi DIABLO pour les jeux mais pour le reste je ne suis pas sur qu'il y ait un reel avenir pour l'ultra haut debit vu comme c'est parti. ou alors a pas cher. en tout cas pour moi.
bien recu pour le marteau et l'effaceur!!!
Indus
QUOTE (damfou @ 19/11/04 - 15:35)
il y a un autre truc qui me chagrine AGUIDOS, a quoi ca sert d'avoir bientot un forfait 18 méga pour celui qui ne dll rien? pour surfer 512 c'est largement suffisant.
je ne suis pas sur que les fai aient que des beaux jours devant eux.

Ca peut servir aussi a avoir une bande passante montante nettement supérieure (1 Mb/s) pour pouvoir monter ses propres serveurs chez soi (FTP, Mail, Web, Streaming, Multicast ...).
fredleborgne51
Effacer un fichier ne fait que modifier le 1er caractère du nom de celui ci dans la fat , dont le fichier existe toujours , le formatage si il est associé avec une écriture d' un octet quelconque dans chaque cluster devreai assurer une "relative sécuritée dans l' effacement des données du disque dur .. Seulement le problème est la ,n c' est un système magnétique et certains octets peuvent reprendre leur état initial . Pas bien .

J' avais entendu parler d' un truc assez simple , effacer le fichier et en crée un nouveau avec un contenu différent ( faut pas etre C*N ) en lui donnant le meme non , en théorie ce truc ré-ecrit les clusteurs de l' ancier fichier avec les nouvelles données en l'effacant ensuite toute tentative de restoration aura pour effet de retrouver le fichier" leure " . Attention il ne faut pas écrire sur le DDur entre l' éfacement duedit fichier et la ré-écriture de celui ci , sinon les clusters "libérés" pourait être monopolisés .
Basaltinou
Et on a en la preuve en utilisant des logiciels comme Handy Recovery, j'ai pu retrouver des fichiers après 3 formatages succesifs...
aguidos
QUOTE (damfou @ 19/11/04 - 20:24)
a la limite ok avec toi DIABLO pour les jeux mais pour le reste je ne suis pas sur qu'il y ait un reel avenir pour l'ultra haut debit vu comme c'est parti. ou alors a pas cher. en tout cas pour moi.

bah ftp perso, visio conference, téléphone par le net, tv par le net, partage de connexion s entre 3 pc.......j'en passe et des meilleurs.

L'ultra haut débit te permet de pas perdre de ton temps, et quand tu travailles, ce qui te manque c'est du temps ( au boulot et chez toi).
scritchouille
pis... c'est ce qui permettra la TV-HD en Stream là où la radio débute à peine
damfou
je persiste et je signe!
Il faudra que ce soit pas cher.
j'ai du 512 et pas de probleme pour la radio, le tel ou la visio meme si ca saute un peu.
ce sera surement plus utile pour la télé. genial on va pouvoir se cogner la star ac et Bern en haute definition.
Il faudra vraiment que ce soit pas cher!!!
Basaltinou
Bah il est à combien l'ADSL2+ de Free ?
L'est pas à 30 euros comme le reste ?
aguidos
non ca sera pas cher...mais deja hop , tu ne parles plus du produit en soi mais du prix. Bien sur quil est pas cher...30 € et encore ca va baisser.
PS : de la visio conference en 512/128, laisse moi rire, qualité de m*rde ouais.
Indus
QUOTE (diablo @ 23/11/04 - 15:40)
Bah il est à combien l'ADSL2+ de Free ?
L'est pas à 30 euros comme le reste ?

Je suis actuellement en ADSL2+ chez Free et je paye 29,90€ par mois
scritchouille
et quand on parle de TV en stream, c justement pour NE PAS se taper TF1 lol.gif mais bien des chaines à thème choisie POUR leur contenu rolle_yes.gif

le prix est un faux problème puisqu'il n'est jamais que celui que les consomateurs sont prêts à mettre : 100€/mois pour le très haut débit, 30 à 40€ pour le haut débit grand public, moins de 20€ pour le "bas" débit et ce quel que soit le débit considéré.... nous sommes dans une économie d'échelle et de consomation.... les prix n'ont plus rien (ou presque) avoir avec les coûts engendrés par la technologie fou.gif
Cyrille
pour les données sur le disque dur c'est trés simple il faut en gros passer 6-7 fois pour etre sur que les données soient illisibles et si possible en bas niveau ca demande que 5h par formatage bas niveau (de mémoire la derniere fois que je l'ai fait pour mon 80Go) ...

enfin ca fait bcp quand meme Sourire.gif
damfou
Mmmhhooooooooouuuuaaaiiiiiiiiiiiii
je veux bien, on verra ce qu'ils proposent comme contenu tv mais j'ai quand meme un serieux doute mais bon on va pas pleurer avant qu'ils nous tapent!
par exemple chez free qu'est ce qu'ils livrent en chaines gratuites et en chaines payantes?
par contre c'est sur que 18 kilos ce sera mieux que 512 meg pour la vivio mais bon meme en 512 je trouve ca mieux que le telephone!
par contre AGUIDOS, ce n'est pas parceque je considere que les majors sont des enflures que je dl a tour de bras! je l'ai deja precisé dans un topic je dl quasiment rien car je trouve que la qualité globale est pas terrible (on trouve quasiment que du mp3 en 128 et generalement farci de parasites d'encodage) et si je me suis donné la peine de prendre un iriver 990 c'est pour obtenir une certaine qualité d'ecoute. entre mes cds et ceux de ma copine j'ai deja de quoi voir venir!
ca ne m'empeche pas de penser que les majors et autres s'en foutent plein les fouilles sur notre dos apres avoir bien noyauté le systeme a coup de pub bien ambigues et ca correspond completement a l'idee que je me fais de l'"enflure" en general mais ca n'engage que moi!
d'ailleurs en parlant de ca je suis curieux de savoir si pour l'encodage DIABLO considere toujours que le meilleur rappor est l'ogg en 192.
en fait maintenant que j'ai le 990 je pense compléter avec des shures surement les 3 et je voudrais obtenir de bons resultats au niveau du son.
c'est surement pas le bon topic mais si quelqu'un a un avis un peu argumenté je suis preneur, je n'ai pas encore encoder mes albums et je me lasse de la radio!
damfou
pour ce qui est du disque dur, un collégue m'a confirmer qu'il y a des logiciels qui en fait reecrivent tou le disque dur en faisant plusieurs passages et rendent ainsi les anciennes donnes irrecuperables, a priori c'est juste un peu long.
j'imagine que c'est ce que font les deux logiciels cités plus haut.
scritchouille
merci de ne pas poster 2 fois d'affilée STP....

pour le Ogg 192 oui.. cela reste le meilleur rapport poids/qualité

mais le mieux est de tester soi-même la qualité que tu préfères clindoeil.gif
damfou
ca pose un probleme si on poste deux fois d'affilé?
scritchouille
ça nuit à la lisibilité du forum et peut porter à quiproquo.... donc oui... c à éviter sauf si le dernier post a 2-3 jours clindoeil.gif
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