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Repiquage radio et MP3, Suis-je un bandit ?
UrsaMajor
posté 27/01/2004, 17:46
Message #1


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Excusez cette question bête de béotien juridique clindoeil.gif

J'enregistre couramment la radio, en qualité numérique, et je fais des MP3 (ou des OGG si c'est plus légal) des morceaux qui me plaisent.

Dans le cadre de la copie privée, il semble que ce ne soit pas interdit (donc c'est autorisé !).

De même, je suis inscrit à une musithèque et là encore je récupère des MP3.

J'ai toujours bon ?

Si ce n'est pas le cas, il faut d'urgence fermer toutes les musithèques de France et de Navarre car ce sont d'effroyables lieux fréquentés par d'abominables pirates et il faut faire cesser d'émettre toutes les radios bigyellow.gif

En revanche, si je suis dans la légalité (ce que j'ai toujours cru), comment faire la distinction entre mes fichier MP3 "légaux" et d'autres que j'aurais récupéré illégalement ?

Et, en poursuivant le raisonnement, est-il légal de recopier le CD qu'un amis m'a prêté ? (Le gars à l'autre bout du P2P est bien évidemment un amis, dans ce cas...)
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boogieplayer
posté 27/01/2004, 17:53
Message #2


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Si tu enregistres des chansons sur les radios, c'est légal, cela fait partie de ton droit à la copie privée. Comme on le fait avec une K7 de manière traditionelle.
Pas de problême.

Pour ce qui est d'une médiathèque, je ne sais pas trop, c'est comme si tu phocopiais un livre... tout dépends de l'usage que tu en fais. A priori je dirais pas de soucis.

En ce qui concerne la dernière remarque, elle est judicieuse. Dans le cadre d'un P2P privé, genre Waste ou DC, avec un hub et une dizaine de pote, l'argument tiendrai face à un juge. Avoir une dizaine de potes c'est "normal"

Maintenant, connecté avec emule sur Razorback (par ex.) tu aura du mal à expliquer que tu as 123,425 potes bigyellow.gif

C'est toute la portée de la problèmatique.


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Ryddenn
posté 27/01/2004, 18:21
Message #3


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Citation (boogieplayer @ 27/01/04 - 17:53)
Maintenant, connecté avec emule sur Razorback (par ex.) tu aura du mal à expliquer que tu as 123,425 potes bigyellow.gif

Boarf moi c'est à peu près ça bigyellow.gif

Et puis le juge peut pas prouver le contraire langue.gif


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"Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrais jusqu'à la mort pour que vous puissiez le dire."

François Marie Arouet
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UrsaMajor
posté 27/01/2004, 19:50
Message #4


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Merci pour vos réponses.

Donc la copie privée nous laisse quand même certains droits. C'est heureux.

Dans ce cas, les déclarations des majors, complaisamment relayée par les médias, qui traitent les internautes pratiquant le MP3 de "pirates" voire "voleurs" ne sont elles pas outrancières ???

Et puis, il me semble que les cassettes, CD et autres disques durs sont taxés à la source pour dédommager ces mêmes industries phonographiques. On en entend pas parler, ni des sommes que cela leur rapporte. C'est bizarre clindoeil.gif

En réalité, c'est qui les escrocs, au juste ?
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boogieplayer
posté 27/01/2004, 20:23
Message #5


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Oui, certes tout ça est vrai.

Mais bon, n'oublions pas aussi qu'il y'a des gens qui abusent sur le P2P, je connais des gens qui DL plus qu'ils sont capable de voir ou écouter.

Le P2P doit devenir un outil de promotion et un vecteur de démocratisation de la culture.


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Struddel
posté 28/01/2004, 00:44
Message #6


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tout juste auguste ok.gif


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Je suis parfaitement improbable

Baladeurs : Archos 5 3G+ - Archos 5 - Archos 404 - Archos Gmini 200

Casques : Shure e2c - SkullCandy crushers - Koss KSC 55 - Koss the plug - Motorola HT820 - Creative Zen intra
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scritchouille
posté 28/01/2004, 01:55
Message #7


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Citation (boogieplayer @ 27/01/04 - 17:53)
tu aura du mal à expliquer que tu as 123,425 potes bigyellow.gif

bah je veux bien....

Dites monsieur... comment faîtes vous pour avoir le 0,425 e du pote ????? non.gif















ok.... j'ai compris.... dehors.gif


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allez visiter la F.A.Q. GMP3 avant toute question sur la technologie, la connectique et les normes ainsi que sur l'utilisation ou la composition de certains lecteurs :jap:

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malluin
posté 04/02/2004, 19:10
Message #8


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A propos de la taxe sur les supports, (cd, k7, dd etc...)

ce n'est en aucun cas pour "indemniser" le piratage mais en réalité pour la copie privée elle même. (elle n'est pas gratuite, regardez les textes de lois sur les droits d'auteurs)
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boogieplayer
posté 04/02/2004, 19:38
Message #9


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Citation (malluin @ 04/02/04 - 19:10)
A propos de la taxe sur les supports, (cd, k7, dd etc...)

ce n'est en aucun cas pour "indemniser" le piratage mais en réalité pour la copie privée elle même. (elle n'est pas gratuite, regardez les textes de lois sur les droits d'auteurs)


Le but de cette taxe et de compenser la perte des auteurs/compositeurs lorsque que, par exemple, on fait une copie privée. C'est la version officiel, tout le monde sait bien qu'elle est en fait là pour calmer les lobbies des auteurs/compositeurs face à la sois disant perte de profit lié au P2P

Voir ICI

A qui va la taxe

Les chiffres

Pour info.

Par contre, pourquoi dis tu que "la copie privée elle même n'est pas gratuite, voir les lois sur les droits d'auteurs" ?


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