IPB
X   Message
(Message automatiquement fermé dans 2 secondes)

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

 
Reply to this topicStart new topic
[Question] Peut-on proposer des extraits de musique, sur son site Internet ?
Stef06
posté 07/03/2007, 23:34
Message #1


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Bonjour à tous !

Depuis quelques temps, j'envisage de monter un petit site Net (sans prétention) avec quelques amis connaisseurs. Nous souhaiterions mettre en ligne des extraits de musique. Est-ce légalement possible, sachant que j'ai acheté tous ces albums ? Faut-il demander une autorisation ? Reverser des droits ?
Sachant également que je ne souhaite pas mettre ces extraits à télécharger mais uniquement en écoute, que dois-je
faire ?

Voilà, vous avez les questions, n'hésitez pas à me demander plus de détails si nécessaire ! thumbup.gif

PS : Je suis une daube sur les questions techniques, mais j'apprends vite... smile.gif


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cyrille
posté 08/03/2007, 11:23
Message #2


Retraité équipe GMP3
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 7261
Inscrit : 07/06/04
Lieu : Troyes, Aube, Champagne Ardennes, France, Europe de l'Ouest, CEE, Eurasie, Terre, Galaxie Centrale, Empire Galactique, Voix lactée, Univers I !
Membre no 4323



Le fait que tu ais les originaux ne change rien au probléme, il est toutefois autorisé de mettre à disposition du public des extrais court d'une production (musique, livre ...) par contre tout est dans le court, je crois que tu auras plus d'infos en t'adressant directement à la SACEM


--------------------
La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien.
Diderot
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Stef06
posté 08/03/2007, 12:09
Message #3


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Ben je pensais vraiment à de courts extraits ( 10-15 sec. maxi).

Et sinon, tu sais où je peux contacter la SACEM ( par Internet, téléphone, etc) ?


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
comics69
posté 08/03/2007, 20:54
Message #4


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 267
Inscrit : 09/05/06
Lieu : lyon
Membre no 18602



Ce n'est pas une question de durée , des qu'il y a reproduction sans l'accord de l'auteur, alors il y a violation de ses droits d'auteur (à l'artiste) conformement au code de la propriété intellectuelle....article L 121-1 à L121-9

Donc il te faut imperativement contacter la SACEM avant toute reproduction, meme brêve.
Reproduction= frais à reverser! Attention, car tu mets en jeu ta responsabilité civile avec dommages et interets à la clé....


--------------------
La musique, c'est du bruit qui pense
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cyrille
posté 08/03/2007, 21:29
Message #5


Retraité équipe GMP3
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 7261
Inscrit : 07/06/04
Lieu : Troyes, Aube, Champagne Ardennes, France, Europe de l'Ouest, CEE, Eurasie, Terre, Galaxie Centrale, Empire Galactique, Voix lactée, Univers I !
Membre no 4323



J'ai pas retrouvé le texte exact que je recherchais mais à defaut je propose celui-ci. La notion de court extrait est réel. Quand je réponds sur des points aussi précis c'est qu'un juriste me l'a dit, ou que j'ai lu directement un texte de loi s'y raportant ! Sowy

CITATION
Les bénéficiaires des droits ouverts au présent titre ne peuvent interdire :
[...]
3º Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source :
- les analyses et courtes citations justifiées par le caractères critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;



extrait de :
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(Partie Législative)




Article L211-3



(Loi nº 2006-961 du 1 août 2006 art. 2 Journal Officiel du 3 août 2006)
Les bénéficiaires des droits ouverts au présent titre ne peuvent interdire :
1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2º Les reproductions strictement réservées à l'usage privé de la personne qui les réalise et non destinées à une utilisation collective ;
3º Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source :
- les analyses et courtes citations justifiées par le caractères critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
- les revues de presse ;
- la diffusion, même intégrale, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
- la communication au public ou la reproduction d'extraits d'objets protégés par un droit voisin, sous réserve des objets conçus à des fins pédagogiques, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette communication ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette communication ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire ;
4º La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;
5º La reproduction provisoire présentant un caractère transitoire ou accessoire, lorsqu'elle est une partie intégrante et essentielle d'un procédé technique et qu'elle a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'objet protégé par un droit voisin ou sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire ; toutefois, cette reproduction provisoire ne doit pas avoir de valeur économique propre ;
6º La reproduction et la communication au public d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme dans les conditions définies aux deux premiers alinéas du 7º de l'article L. 122-5 ;
7º Les actes de reproduction d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme réalisés à des fins de conservation ou destinés à préserver les conditions de sa consultation sur place, effectués par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial.
Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'interprétation, du phonogramme, du vidéogramme ou du programme ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'artiste-interprète, du producteur ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.

NOTA : Loi 2006-961 2006-08-01 art. 2 : Les dispositions du dernier alinéa du 3º de l'article L. 211-3 du code de la propriété intellectuelle s'appliquent à compter du 1er janvier 2009.





--------------------
La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien.
Diderot
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Stef06
posté 09/03/2007, 09:12
Message #6


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Merciiiiiiiiiiiiiii !!!

Donc, je me lance et je vous tiendrai au courant quand ce sera fait !!
N'hésitez pas à me rendre visite !!


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cyrille
posté 09/03/2007, 14:34
Message #7


Retraité équipe GMP3
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 7261
Inscrit : 07/06/04
Lieu : Troyes, Aube, Champagne Ardennes, France, Europe de l'Ouest, CEE, Eurasie, Terre, Galaxie Centrale, Empire Galactique, Voix lactée, Univers I !
Membre no 4323



par contre faut au moins qu'un des points notés soit justifié, et je te conseilles toujours vivement de voir avec la sacem la notion de court extrait manque vraiment de précision


--------------------
La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien.
Diderot
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Max
posté 10/03/2007, 02:45
Message #8


: Sardine à Nice
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 8614
Inscrit : 05/01/04
Lieu : Paris
Membre no 1709



J'avais fait des recherches sur la chose à un moment puisque je devais également mettre à disposition des extraits et que je ne me voyais pas recevoir une convocation judiciaire à mon jeune âge, et hormis le fait que c'est plus flou que du papier calque sur des lunettes à triple foyer, le critère que j'en ai retenu est qu'il faut que le but de l'enregistrement soit clairement indiqué et que celui-ci ne puisse en aucun cas être confondu avec l'oeuvre originale. Pour ce deuxième critère, ça peut prendre plusieurs formes : limitation de durée, insertion d'un commentaire, qualité réduite...
D'ailleurs dans un test ici j'ai mis à disposition une petite sélection d'extraits des musiques utilisées sous la forme d'une playlist générée par foobar à partir de la playlist originale. Au final, ça donne des extraits de 16s coupés au hasard (et une phrase coupée au milieu mine de rien ça indique vachement bien que c'est un extrait...), et du moment qu'on écrit pas "allez-y les gars, c'est de la musique gratos" mais plutôt quelque chose dans le genre "Je mets à disposition ces quelques courts extraits afin que vous puissiez juger etc...", à mon avis tu rentres pile dans le cadre d'application du point 3 de l'article indiqué par notre bon 6r (si si j'insiste 6r^^).

Mais bon, ça ne coûte pas grand chose d'appeller la SACEM, en expérant qu'ils envoient pas ballader tous les gens "non importants" qui se soucient de ce genre de questions.


--------------------
nomade : Cowon S9 > Earsonics EM3 Pro
maison : NAD 3240 > Dynaudio Excite X32
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Stef06
posté 10/03/2007, 09:11
Message #9


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Merci, Wildsurfer !

Je vous détaille un peu plus le projet. Mon but est de faire un petit site perso sympa, où je mettrais mes albums préférés, avec un commentaire pour chaque chanson, ainsi que l'extrait correspondant, pour que l'internaute puisse confronter son avis au mien. Je pense que le principe est intéressant, mais l'extrait musical est indispensable.

Et sinon, j'ai pensé à mettre des liens vers les sites de vente de musique en ligne pour montrer que j'incite à l'achat. De plus, une petite phrase genre "télécharger nuit à la création artistitque" au début du site serait pas mal pour doner le ton.

Qu'en pensez-vous ?


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Max
posté 10/03/2007, 14:54
Message #10


: Sardine à Nice
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 8614
Inscrit : 05/01/04
Lieu : Paris
Membre no 1709



Quelque chose un peu suivant le principe de LastFM ?
Un petit player flash intégré qui jouerait les extraits ? Si tu gères un player entièrement flash, dans le sens où les morceaux sont compilés avec, ça enlève en plus toute possibilité de téléchargement, ça devient plus que raisonnable.

Sinon à une époque sur pas mal de blogs on voyait fleurir un petit plugin en flash qui faisait office de lecteur avec une playlist choisie par l'utilisateur. Les morceaux étaient présents dans leur intégralité mais non téléchargeables. Mais je ne sais pas trop ce que dit la législation sur le streaming.

Mais ouais un petit lien discret vers un site de vente à côté du morceau et une mention au début du site, moi ça me paraît pas mal.


--------------------
nomade : Cowon S9 > Earsonics EM3 Pro
maison : NAD 3240 > Dynaudio Excite X32
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Stef06
posté 10/03/2007, 16:29
Message #11


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Ca me rassure.
Comme je le disais dans mon premier post, je ne veux pas mettre des extraits downloadable, mais uniquement en écoute.
Je vous donnerai l'adresse du site quand ce sera fait, n'hésitez pas à me rendre visite !
A+

PS : Je ne connais pas Last FM.


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cyrille
posté 10/03/2007, 21:30
Message #12


Retraité équipe GMP3
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 7261
Inscrit : 07/06/04
Lieu : Troyes, Aube, Champagne Ardennes, France, Europe de l'Ouest, CEE, Eurasie, Terre, Galaxie Centrale, Empire Galactique, Voix lactée, Univers I !
Membre no 4323



En fait je cherchais l'article qui parlait aussi de la copie privée, sinon oui celui là correspond, mais pas à ce que je chercais clindoeil.gif


--------------------
La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien.
Diderot
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Stef06
posté 27/03/2007, 20:03
Message #13


Connaisseur
**

Groupe : Membres
Messages : 324
Inscrit : 24/02/06
Lieu : Nice
Membre no 16808



Bon, bah voilà, c'est fait, je me suis lancé. Avec mes potes, on s'est donné les grandes vacances pour boucler le site à notre rythme. Le rendez-vous est donc pris pour le 1er Septembre. Il me reste toutefois une question : quelle doit être selon vous, la durée d'un extrait "court", c'est à dire qui ne tombe pas sous le coup de la loi ? Je pensais à un maximum de 20 secondes. Qu'en pensez-vous ?


--------------------
Lecteur : Archos 404 (mort) + Creative Zen Stone (cassé) + Sandisk Fuze (disparu)
Casque : Creative Ep-630 (cassés), AKG k81dj (cassé), Sennheiser PC 150 (cassé)
PC : AMD 3500+, GeForce 7800GTX, Asus A8N-E, 2 Go Ram
Wii : Zelda, Red Steel, WiiSports, WiiPlay.
Gamecube : 50' jeux
N64, GBA SP Tribal, DS Lite, ...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cyrille
posté 28/03/2007, 09:47
Message #14


Retraité équipe GMP3
****

Groupe : Retraités équipe GMP3
Messages : 7261
Inscrit : 07/06/04
Lieu : Troyes, Aube, Champagne Ardennes, France, Europe de l'Ouest, CEE, Eurasie, Terre, Galaxie Centrale, Empire Galactique, Voix lactée, Univers I !
Membre no 4323



Je n'en ai strictement aucune idée, si il y avait jugement ca serait à l'apréciation du juge !

Je t'encourages donc, à nouveau, à prendre contact avec la SACEM en espérant qu'ils prennent le temps de te répondre, si possible par mail ou par courrier histoire de garder une trace écrite de leur réponse !

Je te conseilles également de suivre l'avis de Max et de couper au milieu d'un morceau.


Mon avis personnel, sur lequel je ne m'engages pas et qui n'a aucun poids juridique serait que éventuellement 20 secondes ca peut-être court, mais au fond ce n'est que mon avis et je ne suis pas juge wink.gif


--------------------
La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien.
Diderot
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Pub
posté
Message #












Go to the top of the page
 
Quote Post

Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 



RSS Version bas débit Nous sommes le : 22/10/2019 - 14:57